Psytrance, Sacem et droits d'auteurs ?

Hello,


Récemment je m'interrogeais sur les artistes psytrance (tous styles confondus) et leurs rapports au droit d'auteurs, au cours d'une discussion avec un pote qui fait du rap (et qui se pose la question de la diffusion de ses oeuvres).

Qu'en est-il des artistes internationaux de notre scène, et de nos artistes francais (oui vous là) ? Sont-ils sociétaires de la SACEM pour la plupart, une partie, une minorité d'entre eux ? Comment les orgas gèrent les déclaration de playlist des DJ (ou non déclaration) ? Ce dernier point me laissait penser que la SACEM devait etre plutot un frein pour notre scène justement par rapport au DJing, et que quand tu achètes une track sur beatspace ou autre, tu paies aussi le droit de la jouer en teuf ou quoi... Mais bon, c'est bien bisounours ca non ?


Comment des labels conséquents, mais "underground", comme parvati records, looney moon (par ex), gère la propriété intellectuelle de leurs artistes, la diffusion et la protection de leurs oeuvres, et leur rémunération ?


Quelles sont les utilisations des licenses Creative Commons ?



Voila, j'aimerais bien vos avis, expériences, en savoir plus sur vos choix pour ceux qui sont concernés, et les opinions de chacun sur la SACEM, le libre de droit, et les creative commons

Très bonne question. Etant Dj je me suis aussi posé la question du droit d'auteur et d'utilisation des tracks dans les mix. Il est vrai qu'il est un peu utopique de penser qu'une fois achetées sur beatspace, beat port ou autres on puisse utiliser les tracks sans déclaration a la sacem, mais qu'en est il dans les fait??

pas mal d artistes psytrance sont membres de leurs société d auteurs respectives (sacem en france, gema en allemagne etc etc)
ils sont rémunérés via ce que l on appelle concernant la diffusion radio boites de nuits soirées etc etc "la rémunération équitable" via la SPRE
les sommes ne sont pas énormes (du fait du systeme de repartition de la spre) mais c est deja ca
apres si un morceau est utilisé dans du spectacle vivant ou télé ou cinéma d autres droits viennent en complements de la RE (droits exclusifs etc etc)

psychotrop wrote :
pas mal d artistes psytrance sont membres de leurs société d auteurs respectives (sacem en france, gema en allemagne etc etc)
ils sont rémunérés via ce que l on appelle concernant la diffusion radio boites de nuits soirées etc etc "la rémunération équitable" via la SPRE
les sommes ne sont pas énormes (du fait du systeme de repartition de la spre) mais c est deja ca
apres si un morceau est utilisé dans du spectacle vivant ou télé ou cinéma d autres droits viennent en complements de la RE (droits exclusifs etc etc)

Donc cela veut dire que dans des lieux de types boites ou autres c'est le lieu qui gère le paiement des droits?? Autre question, si je joue ces sons en Free party qu'en est il???

oui c est au lieu d accueil ou au locataire de la salle quand une salle est louée par un organisateur
pour la free si elle est "sauvage" et donc non déclarée , a moins qu un controleur sacem se pointe y a rien car hors circuit de la RE
cela dit si ce ne st les gros noms de la free (gros artistes qui sont dans un label qui a sorti des cds) je pense que peu d artistes sont membres d une societe d auteurs.. dans ce cas il n y a aucun droits a percevoir et reverser

sympa tes com j'ai appris pas mal de choses

quand je vois combien paye le moindre magasin qui passe de la musique et les lieux de restauration , j'aimerais savoir a combien revient la facture annuelle d'une boite de nuit ???

Ya justement un débat assez intéressant à ce propos en Allemagne, avec des boites comme Berghain qui ont dis vouloir fermer suite à une possible augmentation de ce coût.

Si quelqu'un a d'ailleurs le fin mot de l'histoire je suis prenneur.

la GEMA veut augmenter le montant des droits annuels dont doivent s acquitter les clubs et boites de nuit.. d ou plein de manifs à berlin ces dernieres semaines

BERLIN, 06 sept 2012 (AFP) - Les clubs technos de la capitale allemande,
qui ont bâti la légende du Berlin branché depuis la chute du Mur, se disent
menacés par une énorme augmentation prévue des droits d'auteur et manifestent
leur colère.
 Des dizaines de milliers d'exploitants de discothèques, clubs et bars à
musique devaient défiler jeudi dans les grandes villes allemandes contre une
réforme imposée par la société gestionnaire des droits d'auteur et qui
concerne tout le milieu de la fête en Allemagne.
 A Berlin, quelque 5.000 personnes étaient attendues, selon le collectif
"Sauver la culture", organisateur du rassemblement.
 Une rumeur a circulé une bonne partie de l'été et mis le monde de l'électro
en ébullition: le Berghain, l'un des clubs berlinois les plus courus de la
planète, pourrait fermer ses portes à la fin de l'année.
 En cause: un nouveau système, qui doit entrer en vigueur en avril prochain,
de tarification des droits d'auteur que les clubs et discothèques versent à la
société qui gère la protection des oeuvres musicales en Allemagne, la Gema.
 Les deux propriétaires du Berghain, dont les fils d'attente à l'entrée sont
d'une longueur légendaire, ont démenti toute intention de mettre la clef sous
la porte. Mais ils ont renoncé pour des raisons financières à un projet
d'ouvrir un espace culturel dans le bâtiment attenant à l'ancienne centrale
thermique où, chaque week-end depuis 2004, les clubbers se déhanchent sur un
dance-floor de 18 m de hauteur de plafond.
 Désigné il y a trois ans "meilleur club du monde", le Berghain affirme que
le nouveau système de tarification pourrait se traduire par une augmentation
"de jusqu'à 1.400% des droits" reversés à la Gema, "menaçant de nombreux clubs
dans leur existence même".
 "Beaucoup de clubs vont devoir fermer ou devront augmenter massivement leur
prix d'entrée et de nombreux clients ne pourront plus se permettre de
'cluber'", soulignent-ils, en évoquant "la dictature des prix" de la Gema.
 Tous les grands noms de la fête berlinoise mais aussi les établissements
plus modestes s'élèvent contre le nouveau système.
 "La Gema affirme défendre les auteurs mais avec ces nouveaux tarifs,
beaucoup d'entre eux ne pourront plus se produire dans les clubs" qui n'auront
plus les moyens financiers de les inviter, explique Michael Beyer du collectif
"Sauver la culture".
 La Gema, qui représente quelque 66.000 auteurs, est considérée dans le
milieu comme l'une des sociétés nationales de droits d'auteur les plus
virulentes d'Europe.
 Elle mène un combat contre le site de diffusion de vidéo YouTube et a
obtenu en justice qu'il efface de ses serveurs des vidéos musicales dont les
droits sont protégés en Allemagne.
 De son côté, la Gema assure que cette nouvelle tarification est "plus
transparente et compréhensible" et qu'elle se traduira pour les discothèques
de petite surface et au prix d'entrée modéré par de "nettes réductions" des
droits à reverser.
 Certains assurent en outre que les clubs berlinois sont suffisamment
rentables pour "digérer" la hausse des tarifs.
 "Certains clubs ouvrent sans discontinuer du vendredi au lundi à la
mi-journée", explique un DJ renommé, qui a requis l'anonymat, dans le
quotidien Süddeutsche Zeitung. "Durant un week-end pareil, il vient dans
chaque grand club de Berlin jusqu'à 2.000 personnes. Ils font au moins 50.000
euros de recettes si ce n'est pas le double", selon lui.
 "Je ne supporte plus d'entendre les lamentations des clubs (...) C'est du
mensonge. C'est hallucinant ce que les grands clubs berlinois font comme
argent".

en rapport avec la scene free party, je crois que suite a la loi mariani 2001 il y a une exoneration des droits SACEM qui avait été négociée a l'époque, c'est a vérifier mais j'en suis quasi sur (Grin ca te dit qqchose ca?)

apres, ca a une logique pour la scene free party, en trance, vu que le rapport a l'argent est différent, ca me paraitrait assez absurde

voila un topic a coupler avec le "soundcloud n'accepte plus les mix a cause des copyrights"

Rapport du CSPLA sur les remix et mashups: Numerama publie le rapport du CSPLA sur les "oeuvres transformatives", qui propose de ne modifier la loi que par petites touches pour assurer un "droit au remix" aux créateurs, mais en ouvrant des portes intéressantes à la réflexion. Y compris pour légaliser les échanges d'oeuvres entre internautes.

http://www.numerama.com/magazine/30820-rapport-du-cspla-sur-les-remix-et-mashups.html

en ce qui me concerne,
nos tracks sont déclarées a la sacem. On paye une redevance lors des soirées en club ( de l'ordre de 5-10% du prix d'entrée ), et déclarons les tracks que nous jouons. En contrepartie, on est censés recevoir des sous, mais j'en ai jamais vu la couleur.

Je pense pas que la sacem puisse vraiment être utile dans la psytrance c'est trop la jungle à controler dans notre milieu surtout en imaginant un contrôleur de la sacem débarque en soirée et va noter que le morceau dark prog qui s'est téléchargé 45 fois dans le monde est diffusé illégalement.

C'est beaucoup plus utile pour les david guetta, Johnny Hallyday. ..
Ou il y a des sommes d'argents énormes en jeu avec universal ou autres pour la protection des droits d'auteurs.

Honnêtement je pense que la sacem s'en fout royalement du petit producteur de psytrance qui au final rapporterai rien.

La Sacem c'est aussi des aides à la crėation et à l'édition d'album
C'est une usine å gaz mais quand ça crache c'est bon a prendre
Pour les royalties des petits artistes comme nous
C'est essentielement lors de diffusion radio et tv

Intéressant ce topic...

J'ai une question subsidiaire: Pour les morceaux en "creative commons" comme sur Ektoplazm bien sur... Peut-on les jouer en soirée quand on est Dj?

Parce que dans la logique des choses, si je ne dis pas de bêtises, effectivement les boites, club, cafés etc... sont censés s’acquitter de la sacem. Néanmoins en cas de contrôle le Dj est légalement obligé d'avoir malgré tout acheter ses morceaux (le club paie le droit de diffusion et le Dj le coût du "morceau").... Du coup est-ce qu'on est dans le partage pour la creative commons ou dans le cadre de "l'utilisation personnelle"?

ça tombe bien je voulais en parler de la creative commons, est-elle vraiment une alternative à la SACEM?

Vu cet article http://creativecommons.fr/sacem/ et son partenariat avec le ministère de la culture je me demande si c'est vraiment une alternative.

http://creativecommons.fr/ministere-de-la-communication-et-de-la-culture/

http://www.musicpark.biz/blog/conference-droit-dauteur-diffusion-musicale-et-artistes

Aveyron libre ! ahahah

Nerggal wrote :
Aveyron libre ! ahahah

Petit hors sujet, le magazine Keyboard Recording y est aussi  .

La Sacem me paraît incontournable. C' est un gros bâtiment à plusieurs étages. On la voit juste au bord de la Seine à 100 m depuis le métro 1 quand il sort du souterrain pour prendre le pont qui sépare Paris de La Défense (elle est sur la berge de Paris). Le logo est affiché dessus, sinon je ne l' aurais pas su.

SACEM :

Sur leur site ils disent 153 000 MEMBRES créateurs ou éditeurs

164 nationalités

4 000 nouveaux membres par an

1 MILLION D'ŒUVRES déposées chaque année"

Comme s' il y avait une concurrence mais que leur intérêt est de montrer qu' ils sont les premiers, les pionniers, les plus gros.


Il n' y a aucune raison que les musiciens de trance n' en profitent pas aussi, elle est justement là pour les aider. Pourquoi diable les abandonner à ceux qui téléchargent "gratos et' j' m' en bats les yeuc" et n' ont aucun respect pour le travail d' autrui ?